Les différents intervenants à l'opération de construction : identification et responsabilités

L’opération de construction est toujours complexe. Cette complexité ne s’explique pas seulement par les contraintes techniques du projet. La construction d’un ouvrage ou d’un élément d’équipement implique plusieurs intervenants dont les missions ne sont pas toujours simples, ni à déterminer, ni à qualifier. Pourtant, c’est en fonction de ces missions que se déduisent les responsabilités.

Face à l'exigence et à la technicité de cette matière, la présente formation ose le pari de la simplification, pour susciter ou redonner l'envie d'approfondir et d'en savoir plus.

La formation Lexlearning « Les différents intervenants à l’opération de construction : identification et responsabilités » fournit aux professionnels du droit, mais aussi à ceux de la construction, les outils pour intégrer dans leur pratique les grands mécanismes applicables.

Bénéficiez de l'expertise de notre formatrice, Juliette MEL, docteur en droit, avocat associé d'un cabinet dédié à l'assurance construction, chargée d'enseignements de cette matière dans les facultés de droit de l'UPEC et de SACLAY en masters, responsable de la commission ''Marchés de Travaux'' à l'OAP, animatrice sur Lexradio de la chronique hebdomadaire « CONSTRUIS TOI » et chroniqueuse de l'actualité du droit de la construction, notamment pour la revue Lexbase Droit privé.

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les différents intervenants à l'opération de construire.

• Savoir qualifier le maître d'ouvrage.

• Comprendre les difficultés liées à la copropriété.

• Caractériser les quasi-maîtres d'ouvrage en connaître leurs prérogatives.

• Identifier les différents intervenants ayant la qualité de constructeur.

• Comprendre l'articulation de la responsabilité des fabricants et savoir engager leur responsabilité.

Programme

I. Ceux pour le compte desquels sont réalisés les travaux.

• Le maître d'ouvrage
• Les copropriétaires
• Les quasi-maîtres d'ouvrage

II. Ceux qui réalisent les travaux.

• Les constructeurs
• Les fabricants

Modalités pédagogiques mobilisées

Formation en ligne abordant, au travers de supports variés, les différents intervenants à l'opération de construire : vidéo introductive, tests de positionnement, vidéos pédagogiques de l’intervenant, podcasts, activités pédagogiques et quiz de validation des connaissances.

Prérequis

Aucun prérequis.

À qui s'adresse cette formation ?

Avocats, assureurs, courtiers, risk managers, juristes d'entreprises.